CONCEPTION, RÉALISATION ET INSTALLATION DʼUNE ŒUVRE DʼART AU TITRE DU 1 % ARTISTIQUE

Publié le par Jean-Loup Bezos

Mairie de Saint-Aubin-du-Cormier Médiathèque 

Dans le cadre du décret n° 2005-90 du 4 février 2005 concernant les opérations 

immobilières sujettes à l'application du 1% artistique dont le coût est inférieur à 30 000 

euros, 

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Publié dans quoi de neuf

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